Le texte ne distingue pasLes effets secondaires de la solidarité active sont au nombre de deux :À l’inverse de la solidarité active, il y a solidarité passive lorsqu’un créancier est titulaire d’une créance à l’encontre de plusieurs débiteurs.Il s’ensuit que le créancier peut réclamer à chaque débiteur pris individuellement le paiement de la totalité de la dette.La solidarité passive présente un réel intérêt pour le créancier dans la mesure où elle le prémunit contre une éventuelle insolvabilité de l’un de ses débiteurs.Aussi, dans cette configuration les codébiteurs sont garants les uns des autres.La règle est ici la même qu’en matière de solidarité activeLa solidarité passive peut ainsi avoir deux sources distinctes : la loi ou le contrat.Par exception à la règle de droit commun, en matière commerciale, la solidarité est présumée.Le principe est donc inversé, ce qui signifie que l’exclusion de la solidarité doit être expressément stipulée.À défaut, les débiteurs seront présumés solidaires.L’instauration de cette présomption se justifie par le besoin de crédit dont les opérateurs ont besoin dans le cadre de la vie des affaires.L’appréhension des effets de la solidarité passive suppose de bien distinguer la question de l’obligation à la dette de celle relative à la contribution à la dette.Dans les rapports entre les créanciers et ses débiteurs il convient de distinguer les effets principaux de la solidarité de ses effets secondaires.Il convient de distinguer les effets qui participent de l’exécution de l’obligation de ceux qui opèrent sa neutralisation :Certains effets de la solidarité sont qualifiés de secondaires en raison de leur singularité.Ils ont en commun de faciliter l’action du créancier car certains actes accomplis à l’encontre de l’un des codébiteurs produisent leurs effets à l’égard de tous les autres.La cohérence de ces effets secondaires demeure toutefois incertaine dans la mesure où, tout en liant le sort des codébiteurs à l’instar des exceptions inhérentes à la dette, ils ne se rattachent pas aisément à la notion d’unicité de la dette.Aussi, a-t-on cherché à leur trouver un socle théorique commun.Une fois le créancier désintéressé, celui à qui il a été demandé régler la totalité de la dette, à tout le moins plus que sa part, dispose d’un recours contre ses codébiteurs.Ce recours intéresse le stade de la contribution à la dette. La solidarité entre époux est régie par des règles particulières. Selon l’art. Cependant, le conjoint d'un commerçant s'il n'est pas lui-même commerçant, alors qu'il s'est engagé solidairement avec celui-ci, peut aussi bénéficier de la procédure de traitement de son surendettement (1ère Civ., 17 mai 1993, Bull., I, n° 181, pourvoi n° En matière civile l'absence de solidarité entre débiteurs est de règle : on dit que la solidarité ne se La solidarité entre époux est régie par des règles particulières. Req.
En revanche en matière commerciale, la solidarité est de droit. Plus globalement, il s’agit de déterminer, après avoir surmonté le stade de l’obligation à la dette, l’étendue de la répartition de la dette entre les codébiteursPlusieurs règles ont été adoptées aux fins de régler cette question de la répartition du poids de la dette.Au stade de la contribution à la dette, il ressort de L’obligation contractée solidairement envers le créancier se divise de plein droit entre les débiteurs.Le débiteur qui donc a payé le créancier ne peut pas actionner en paiement l’un de ses codébiteurs pour le montant de la dette restant dû.Celui qui a payé au-delà de sa part dispose d’un recours contre les autres à proportion de leur propre partIl dispose d’un double recours contre ses codébiteurs :À l’instar de l’obligation solidaire, l’obligation À la différence néanmoins de l’obligation solidaire, l’obligation Absente du Code civil, c’est une création purement prétorienne dont la nature juridique est très discutée en doctrine, notamment sur la question de savoir s’il s’agit d’une simple variété de solidarité introduite en droit positif Pourquoi, dans ces conditions, avoir institué cette obligation La raison réside dans la volonté des tribunaux qui, dans le droit fil du mouvement d’objectivation de la responsabilité civile, n’ont pas souhaité aggraver le sort des victimes en leur imposant de diviser leurs poursuites dans l’hypothèse où plusieurs auteurs seraient à l’origine de leur dommage.Le domaine d’élection de l’obligation in solidum, c’est bien évidemment la responsabilité civile.Dans un célèbre arrêt du 4 décembre 1939, la Cour de cassation a considéré, en matière de responsabilité du fait personnel, que « La même solution a été adoptée en matière de responsabilité du fait des choses, soit dans l’hypothèse où plusieurs personnes ont été désignées comme gardiennes de la chose instrument du dommage (La Cour de cassation résume régulièrement cette idée en affirmant que « La Cour de cassation ne se limite pas à une application de l’Bien que cela soit contesté par certains auteurs, les tribunaux recourent enfin à l’obligation Le codébiteur qui a payé l’intégralité de la dette jouit d’un recours subrogatoire contre les autres.La question s’est alors posée de savoir si le codébiteur La jurisprudence a été conduite à trancher cette question dans une espèce où une victime avait renoncé à ses droits contre l’un des codébiteurs.Impossible donc de se subroger dans des droits dont elle n’était plus titulaire en raison de sa renonciation.Dans un arrêt du 7 juin 1977, la Cour de cassation a estimé que le codébiteur Bien que le fondement de ce recours ait été discuté en doctrine (gestion d’affaires, enrichissement sans cause ?)
(1ère Chambre civile 10 octobre 2019, pourvoi n°18-20429, BICC n°917 du 1er mars 2020 et Legifrance). Le principe de solidarité doit-il aiguillonner les réflexions des juristes de demain, qu'ils soient experts du droit des entreprises ou familiers des questions de droits de l'Homme ?
Droit commercial.
La Cour de cassation l'a rappelé dans un arrêt du 6 décembre 2005 (1ère CIV.
Il s’ensuit que chacun d’entre eux est en droit d’exiger du débiteur le paiement de la totalité de ce qui est dû.La solidarité active concerne le domaine bancaire et plus particulièrement le fonctionnement du compte joint.La convention de compte permet, en effet, à chacun des titulaires de disposer de la totalité du solde.Le principe étant la division de l’obligation en autant de fractions qu’il y a de créanciers, la solidarité active ne peut être l’exception.La Cour de cassation a eu l’occasion de rappeler cette règle, qui n’est pas nouvelle, notamment dans un arrêt du 16 juin 1992 (L’absence de présomption de la solidarité vaut tant pour la solidarité active que pour la solidarité active.
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